L’intégralité des éléments et des contenus présents sur ce site (images fixes, animées, bases de données, marques, illustrations, logos, graphismes, photographies, dessins, modèles, mise en page…) constitue une ou plusieurs œuvres numériques.

Ces éléments et contenus sont notamment protégés par l’utilisation du site http://www.wordpress.com/ et par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. 

Toute reproduction, représentation, transmission, adaptation, extraction, réédition ou redistribution, intégrale ou partielle, de tout élément ou contenu protégé du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, préalable et écrite de son propriétaire est interdite, sous peine de poursuite judiciaire. 

Aux termes de l’article L.335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon d’œuvres numériques publiées en France ou à l’étranger est une infraction pénale punie de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende. 

L’utilisateur, en accédant à ce site s’engage à se conformer à ces conditions d’utilisation. 

Les responsables du présent site ne fournissent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation des informations contenues sur ce site.